Institutions et droit de l’environnement, par Cécile Regourd, Christine Rimbault, et Michel Verpeaux – Edition La Documentation française, décembre 2022 – 238 pages
Réchauffement climatique, transition énergétique… : nombreux sont les défis auxquels les pouvoirs publics, les entreprises et les citoyens doivent faire face en matière environnementale.
Cet ouvrage apporte un regard neuf visant à la protection et l’instauration d’une meilleure gestion de l’environnement. Il explique comment s’est forgé un droit de l’environnement en France et à l’international ainsi que son application au travers de politiques publiques dans des institutions dédiées.
Il présente par ailleurs le cadre juridique de l’environnement, la place des acteurs institutionnels, les modalités de participation des citoyens ou encore la protection de la biodiversité.
Les auteurs :
- Cécile Regourd, maître de conférences en droit public à l’université de Grenoble-Alpes.
- Christine Rimbault, magistrate.
- Michel Verpeaux, professeur émérite de l’université Panthéon-Sorbonne (Paris 1er).
SOMMAIRE
- Chapitre I : La construction d’un droit de l’environnement en France
- Chapitre II : La reconnaissance de l’environnement aux niveaux international et européen
- Chapitre III : Les acteurs institutionnels de l’environnement en France
- Chapitre IV : Identification et portée des principes du droit de l’environnement
- Chapitre V : Les juges et le droit de l’environnement
- Chapitre VI : La démocratie et l’environnement
- Chapitre VII : La biodiversité, enjeu majeur du droit de l’environnement
