Tribunal pour les Générations Futures : Changer de comptabilité pour sauver le vivant ?

Changer de comptabilité pour sauver le vivant : c’est la cause du procès fictif du « Tribunal pour les générations futures » qu’organisent TEK4life et la Commission Développement durable de l’Ordre des Avocats de Paris, le 30 septembre 2019. Il s’agit de comprendre pourquoi les activités industrielles saccagent la planète. Pour de nombreux experts, tout est dû au logiciel de l’économie : la comptabilité. Car celle-ci est borgne. Elle ignore totalement les ressources vivantes et humaines qui contribuent à la production. Il faudrait donc opérer un changement radical de notre référentiel comptable. Un défi urgent car il n’y aura pas de transition écologique sans transformation comptable.

Le Tribunal pour les Générations Futures (*) organisé par le Forum BioRESP de TEK4life et ses partenaires – met sur la sellette Jacques Richard et sa méthode CARE.

Ce professeur d’économie à Paris-Dauphine, spécialiste de comptabilité environnementale, propose une nouvelle manière de compter. Sa méthode dissidente intègre dans les comptes des organisations les coûts de maintien des capitaux naturel et social. Pour lui, « c’est la seule manière de rendre compte des bénéfices et impacts de nos activités ». Bref, l’enjeu est bien de remettre d’aplomb nos cadres économiques….

• LIRE DANS UP’ : Pas de transition écologique sans transformation comptable !

La proposition est problématique pour bon nombre d’experts en place qui vont, lors de ce tribunal, témoigner à charge pour subversion, irréalisme et encouragement à marchandiser la nature. Qu’en pense l’organisatrice de cet événement inédit, Dorothée Browaeys, Présidente de TEK4life ? Interview.

UP’ : En quoi consiste précisément ce « Tribunal » et ce procès fictif ? 

Dorothée Browaeys : TEK4life qui catalyse les pratiques compatibles avec le vivant a souhaité réaliser un événement choc pour médiatiser un scandale, celui du mensonge de notre économie. En effet, celle-ci repose sur les conventions d’une comptabilité qui ignore le prix à payer par la nature ou les humains pour produire. Et c’est pour cela que la prédation et la destruction des écosystèmes ont pris une telle ampleur. Les lunettes des comptables les rendent aveugles aux dégâts. Si les exploitants des gaz de schistes ou les industriels extracteurs de minerais devaient rendre des comptes sur l’état dans lequel ils laissent les lieux exploités, immédiatement leurs activités ne seraient plus rentables !

Face à ce constat, il fallait sortir des questions techniques de la comptabilité et inventer une intervention publique décapante. Nous avons choisi le format du Tribunal pour les générations futures, sous licence et imaginé par Usbek et Rica. C’est un procès de deux heures au cours duquel de vrais témoins viennent argumenter pour accuser ou défendre l’auteur du délit, en l’occurrence Jacques Richard qui a l’audace de revendiquer le changement du modèle comptable. Ce professeur d’économie de l’Université Paris-Dauphine détourne le capitalisme actuel qui garantit le seul capital financier en revendiquant un « capitalisme augmenté ».

Son modèle CARE (comptabilité adaptée au renouvellement et maintien de l’environnement) promeut un système en triple capitaux : il prévoit l’amortissement des capitaux naturels et des capitaux humains– comme cela se fait pour le capital financier – pour que les écosystèmes vivants et sociaux soient préservés.

Inutile de dire que ces propositions choquent, dérangent, semblent utopiques, mais, justement, elles permettent d’ouvrir la boite noire de la comptabilité. Nous attendons avec impatience les plaidoiries des avocats et le jugement du jury issu de l’assistance.

UP’ : Quels sont les griefs requis ? 

DB : Jacques Richard apparaît comme un Don Quichotte dans un milieu friand de chiffres, de calculs, de normes…Bref, c’est un chien dans un jeu de quilles à dimension internationale. Il met en cause des pouvoirs très puissants… Pour tous les garants de l’ordre comptable, il bouscule les conventions au-delà du tolérable. Aussi il sera accusé successivement de subversion, de manipulation et enfin de marchandisation de la nature.

UP’ : Pourquoi avoir choisi cette forme de mise en questionnements ? 

DB : La comptabilité, ça n’attire pas les foules ! Aussi il fallait une mise en scène théâtrale, avec des impromptus, des tensions et de l’humour pour que les participants puissent saisir les enjeux, sentir les pouvoirs, envisager les marges de manœuvre. Impliquer les citoyens sur ces sujets est important car les choix comptables n’ont jamais été mis en discussion démocratique.

Historiquement, ce sont pourtant les comptables qui, par leurs pratiques, ont fixé les règles de base de marchés au demeurant très différents. C’est la mondialisation récente qui a promu une forme dominante, celle des marchés capitalistes par l’entremise des comptables des grandes entreprises. La comptabilité, donc, a insensiblement pris un rôle majeur de mode de régulation de ce type d’économie. Puis une dynamique de standardisation a fini par engendrer une «loi comptable internationale» applicable à toutes les entreprises (présentant des comptes consolidés) les plus grandes et puissantes du monde et s’imposant de fait comme droit comptable uniforme et obligatoire (via des Codes comptables rigides et complexes au service du seul capital financier et du libéralisme économique : les IFRS -International Financial Reporting Standards – aujourd’hui sont l’illustration majeure de cette dynamique).

Une « loi » d’airain maîtrise les intérêts du système actionnaires-managers avec de très sévères gardiens du Temple : les comptables et les auditeurs ! Enfin, au cœur de ce système politiquement accepté, un organisme privé basé à Londres, l’IASB (International Accounting Standard Board), faux-nez des intérêts des normes comptables américaines, décidées par le FASB (Financial Accounting Standard Board).

Donc, pas d’instance publique multilatérale d’élaboration ; un suivisme tranquille des grands organismes internationaux (ONU, FMI, OMC, Banque Mondiale…) ; pas de souverainetés politiques affirmées, pas de débats parlementaires, pas de représentations démocratiques ; une servitude très volontaire des dirigeants politiques européens, toutes tendances politiques confondues, face à l’émergence de cette Constitution comptable mondiale.

Le puissant et permanent formatage des esprits nous a rendus incapables de distance critique minimale vis-à-vis des concepts polysémiques de capital, de profit, de performance, de rentabilité, de compétitivité. Au moment où nous sommes dans une double impasse sociale et écologique, il est temps de questionner le mode de calcul des performances des entreprises !

UP’ : Pourrait-il déboucher sur une importante innovation de l’économie ? Pourquoi ?

DB : Aujourd’hui, le monde économique sent bien qu’il est en train de scier la branche sur laquelle il prolifère. Les coûts de l’inaction face aux dégâts climatiques et biologiques sont désormais vertigineux. Le dérèglement du climat coûtera 1000 milliards de dollars d’ici cinq ans aux 215 plus grandes entreprises mondiales (1). Et l’OCDE estime les pertes des services écosystémiques entre 1997 et 2011 à une valeur comprise entre 4 000 et 20 000 milliards de dollars par an ; auxquelles s’ajoutent les pertes imputables à la dégradation des terres situées entre 6 000 et 11 000 milliards de dollars par an (2). Il n’est plus question d’écoper dans un bateau qui coule. Il faut changer le logiciel de l’économie, c’est-à-dire la comptabilité. Le cadre qui prévaut aujourd’hui programme quasiment la destruction. Si vous sortez de la triche qui accepte ce qu’on nomme pudiquement « des externalités », vous pouvez enfin devenir conséquent, assumer vos responsabilités. Vous disposez d’un véritable tableau de bord comptable qui renseigne aussi bien sur les dégradations que sur les services générés par vos activités. Vous pouvez enfin valoriser les pratiques vertueuses comme les services écosystémiques, le maintien de la continuité des milieux de vie ou la qualité des sols. 

Oui, la comptabilité est la mère des batailles. Et la proposition de Jacques Richard s’inscrit dans une dynamique générale qui rompt avec l’impunité. La Loi NRE et la loi Grenelle 2 puis la directive européenne sur le reporting extra-financier exigent des entreprises des informations extra-financières qui renseignent sur leurs impacts environnementaux et sociaux. La loi Pacte inspirée par le Rapport Notat-Sénard – qui pointait l’ « infidélité des rapports comptables pour rendre compte de l’activité des organisation » – invite les entreprises à déclarer un objet social, une raison d’être, voire une mission. Au niveau international, 1450 entreprises sont déclarées Benefit Corporation (ou entreprises à mission).

Il y a donc un contexte favorable pour que les entreprises s’emparent de nouveaux modèles comptables. Le modèle CARE /TDL (Capital-holder theory) de Jacques Richard a un avantage de simplicité : il ne fait qu’appliquer le principe de l’amortissement – inventé pour maintenir le capital financier – aux capitaux humain et naturel. Il intègre dans les comptes la réalité, à savoir la dette envers la nature et les communautés humaines qui contribuent à la production.

UP’ : Quels en sont les enjeux ? Est-il l’occasion de créer une vraie bascule pour le développement durable ? 

DB : Aujourd’hui, ce sont les puissances publiques qui assument la réparation des pollutions (air, eau), les soins en santé (liés aux pesticides, par exemple) tandis que les gains sont privatisés. Cela correspond à une contribution moyenne des contribuables de l’ordre de 500 euros chaque année ! (voir le TEDx de Sophie Danlos « Moderniser la comptabilité : un enjeu de développement durable »). Cela traduit un monde injuste. Avec la révolution comptable, il s’agit de redéfinir trois choses : le capital, le coût et le profit.

Le capital ? C’est une « chose », matérielle ou non, offrant une potentialité d’usage, et reconnue comme devant être maintenue sur une certaine période de temps déterminée à l’avance. C’est une « fin en soi », et non un simple moyen (actifs ou ressources). La conséquence est de taille : la possibilité d’opérer des « compensations » entre capitaux, ou même intra-capitales (entre des hommes, entre des éléments de nature) sera interdite, sauf pour le capital financier dont la fongibilité intra-capitale restera la règle.

Le coût ? C’est le coût de maintien établi pour les capitaux naturel, humain et financier lors de la fondation d’une entreprise, et ce, pour une certaine période. Les budgets à prévoir pour assurer ce coût de maintien constituent « la valeur d’existence » des capitaux concernés. Ils seront inscrits au passif du bilan de l’entreprise, de manière distincte. Simultanément, et symétriquement, ces montants seront inscrits à l’actif du bilan en tant que coût d’usage des actifs, leur correspondant donnant lieu à amortissements pour usure. Ces diminutions d’actifs correspondront aux trois types de charges d’amortissement inscrites au compte de résultat, « vrai coût complet écologique, humain et financier ». C’est ce « vrai coût » qui servira alors de guide à l’établissement de « nouveaux prix ». Il est à comprendre qu’on ira ainsi vers la fin des dumpings humains et écologiques (en particulier, la rémunération des hommes au travail ne sera plus considérée comme une charge salariale mais bien comme une charge d’amortissement du capital travail).

Le profit ? Il ne peut apparaître qu’après conservation des trois types de capitaux. Nouveau profit, donc. Mais nouveau profit aussi parce que profit commun aux trois capitaux. C’est du gagnant-gagnant bien loin des « fake solutions » imaginées par certains capitalistes financiers, lesquels pourraient vouloir prolonger les logiques de type RSE (responsabilité sociale et environnementale) des entreprises en feignant de viser les mêmes objectifs que le modèle CARE, par exemple, à travers de « nouveaux » instruments de type fiscaux ou comptables : l’internalisation des externalités ; les taxes carbone et le prix du carbone ; ou encore l’Integrated Reporting (IR).

En rétablissant ces notions, on sort du développement durable qui ménage la chèvre et le chou en conditionnant toute performance financière aux performances écologiques et sociales.

UP’ : Le vivant pourrait-il être la nouvelle boussole de la comptabilité des entreprises ? 

DB : On s’est focalisé sur l’empreinte carbone depuis 15 ans. Seulement cela ne suffit pas. Vous pouvez avoir une faible intensité carbone (c’est-à-dire les émissions d’équivalent CO2 rapportées au chiffre d’affaires) et polluer gravement. Nous devons véritablement chercher la « biocompatibilité » c’est-à-dire l’intégration des précautions pour maintenir la biosphère, sans laquelle la Terre ne sera plus habitable. Cette compatibilité avec le vivant est en effet une boussole puissante organisée en quatre exigences : l’intégration pour choisir des techniques pertinentes dans leur contexte naturel et social (écoconception) ; la sobriété pour diminuer les dépenses en énergies et en matières ; la résilience qui implique les cycles de valorisation ; et la régénération qui induit des bénéfices multiples.

Cette boussole peut libérer un nouveau rapport au progrès, en prenant soin des milieux d’existence, en facilitant et valorisant les contributions aux biens communs. Elle installe une cohérence d’action. Elle est la condition d’une véritable transition.

UP’ : Quelles initiatives existent aujourd’hui pour préserver le capital naturel ? 

DB : Thomas Lingard, Directeur général Monde pour le climat & l’environnement d’Unilever est formel : « Nous dépendons tous de la nature, et pourtant le modèle économique traditionnel et son approche axée sur le court terme sont porteurs de destruction et non de régénération de la nature. Et d’ajouter : Nous voulons mettre un terme à cela ».

Son groupe a rejoint la coalition « Business for Nature » qui rassemble une quinzaine d’organisations telles le World Business Council for Sustainable Développement (WBCSD), le Forum Economique Mondial (WEF), la Chambre de commerce internationale, la Confederation of Indian Industry ou Entreprises pour l’environnement (EpE) le WWF, le World Resources Institut (WRI) ou la Tropical Forest Alliance. L’ambition affichée de ce réseau est de changer les règles du jeu économique pour restaurer les systèmes vitaux de la planète.

Il s’agit d’intégrer la nature dans les stratégies d’investissement comme le préconise le rapport Into the wild, publié par WWF et AXA en mai dernier, à la demande du Ministère de la transition écologique et solidaire.

Cette coalition peut être mise en relation avec la Communauté des entreprises à mission. Vous savez en effet que les entreprises sont encouragées par la Loi Pacte à élaborer leur « Raison d’être » ou bien de se déclarer comme « Entreprise à Mission ». Ces démarches impliquent que les entreprises prennent en considération les impacts sociaux et environnementaux dans leurs activités.

Nous pouvons aussi évoquer les démarches pour inscrire le concept d’écocide dans le droit international afin de pouvoir condamner une organisation dès lors qu’elle détériore un écosystème (voir la démarche de Notre affaire à tous). Car que peut-on faire aujourd’hui face à la forêt amazonienne qui part en fumée ?

UP’ : Quels sont les principaux freins que vous avez repérés pour la mise en œuvre d’une telle initiative ? Comment parviendrez-vous à les surmonter ?

DB : La vraie difficulté qui peut faire obstacle est l’estimation des coûts de maintien des écosystèmes qui est délicate. Depuis plus de quarante ans, le concept de capital naturel peine à être défini, à être mesuré ou quantifié surtout. Le WWF a créé il y a 30 ans, la référence à l’ « empreinte environnementale  » qui a débouché sur le Global Footprint network. Cette mesure s’applique à des territoires (villes, régions…). Pour les entreprises, un premier outil de mesure du « risque de transition » a été mis au point par Sycomore Asset Management, en lien avec Quantis et I Care & Consult. Il s’agit de la NEC ou« Contribution environnementale nette » qui estime les effets de l’activité sur le climat, la biodiversité, l’eau, la qualité de l’air, la production de déchets… L’avantage de cet outil est qu’il est mis en open source car il faut éviter de multiplier les référentiels comme pour les évaluations extra-financières…

Il existe une palette d’outils de mesure qui sont assez complémentaires. La Caisse des dépôts et consignation (CDC) propose un indice de biodiversité (Global biodiversity score), le WWF se réfère à One planet Approaches, Paul Eikins à Londres fait référence au sustainability gap, tandis que Cécile Renouard, au Campus de la transition, développe un indice de qualité relationnelle… Il faut affiner des indicateurs pertinents et partagés par tous. Il faut aussi être pragmatique et expérimenter. Ainsi des entreprises comme ONET, Auchan Retail, Fleury Michon testent la méthode CARE… et de nombreuses entreprises témoignent leur intérêt pour cette démarche. 

Une chaire partenariale de Comptabilité écologique portée par AgroParisTech (3) sera lancée le 3 septembre à l’UNESCO. Un programme de recherche se lance aux Bernardins sur cette thématique. Et le WWF France, prépare un plaidoyer sur le capital naturel qu’il présentera le 24 octobre lors d’une conférence « Objectifs Cop15Biodiversité 2020 » en lien avec le Comité français de l’UICN.

Enfin, au plan législatif, les députés Mohammed Laquila et François-Michel Lambert travaillent à un projet de loi sur l’évolution des normes comptables. L’effervescence agit jusque dans les institutions puisque Patrick de Cambourg, Président de l’Autorité des normes comptables a remis en juin au Ministre Bruno Le Maire un imposant rapport sur la pertinence de l’information extra-financière des entreprises, en prévision du G20 à Osaka (4).

Il est certain que les milieux de la finance vont résister le plus longtemps possible à l’intégration des dettes écologiques dans les bilans comptables car les objectifs de retours sur investissements visent encore aujourd’hui le très court terme. Cependant, les experts décryptent la gravité de notre situation. On se souvient de Mark Carney, Gouverneur de la Banque d’Angleterre, et de son discours sur la « Tragédie des horizons » le 29 septembre 2015 : « Le besoin de gérer les méga-risques émergents n’a jamais été aussi grand. Les transformations de notre climat vont avoir des conséquences profondes sur les assureurs, la stabilité financière et l’économie. »

Les appels aux changements sont vifs. « Le capitalisme est dans une impasse. Il ne peut plus se donner comme seul objectif de générer du profit. Il doit avoir un sens politique et social. Il a conduit à la destruction des ressources naturelles, à la croissance des inégalités et à la montée des régimes autoritaires. Son changement est indispensable... » reconnaissait Bruno Le Maire, le 25 juillet dans une interview réalisée par Le Point. Je citerai aussi pour conclure l’ancien président d’Exxon pour la Norvège, Oystein Dahle : « Le socialisme s’est effondré parce qu’il n’a pas laissé le marché dire la vérité économique. Le capitalisme peut s’effondrer parce qu’il ne permet pas au marché de dire la vérité écologique ».

• LIRE DANS UP’ : Faudrait-il passer le vivant et la planète en comptabilité ?

Le tribunal donnera la parole à des témoins de toutes sortes : dirigeants d’entreprises, garants des normes comptables, cabinets de conseils ou de notation, responsables associatifs, mais aussi avocats et personnalités politiques.

Ne manquez pas cette occasion ludique pour saisir les enjeux de la révolution comptable en cours. Un vrai-faux procès pour alerter et voir comment nous pouvons changer de logiciel pour répondre aux urgences climatiques. Ouvrir la boite noire d’une « comptabilité obscure » qui affecte toutes les valeurs que l’on donne aux choses.

Propos recueillis par Fabienne Marion

• LIRE DANS UP’ : Soyons comptables du vivant face aux générations futures !

(*) Format inventé par la revue Usbek & Rica

1. Major risk or Rosy opportunity? Are companies ready fot climate change? Rapport du Carbon Disclosure Project en juin 2019  
2. Rapport OCDE pour le G7 environnement de Metz : biodiversité : Finance, économie et étude de cas pour une action pour la biodiversité, mai 2019
3. Avec l’Université de Reims Champagne Ardenne, l’université Dauphine, LVMH, CDC Biodiversité, le Cabinet ComptaDurable et le Conseil régional de l’Ordre des Experts comptables.
4. Garantir la pertinence et la qualité de l’information extra-financière des entreprises : une ambition et un atout pour une Europe durable, mai 2019

Photo d’en-tête : Pascal Guyot, AFP