Droit des libertés fondamentales, de Paul Le Calvé – Editions La documentation française, 1er juillet 2024 – 236 pages
C’est dans la collection Découverte de la vie publique de La documentation française que cet ouvrage vient de sortir. Dans l’esprit de cette collection de poche, qui est destinée à faire découvrir les institutions et la vie publique en France et dans l’Union européenne, l’ouvrage est rédigé par des universitaires et organisé sous forme de questions-réponses. Il constitue un outil d’information clair et complet à l’adresse d’un large public : citoyens, étudiants, enseignants.
L’ouvrage a pour ambition d’exposer, de la façon la plus simple et claire, des notions souvent assez difficiles à appréhender : qu’entend-on précisément par « droits et libertés fondamentaux » ? Comment ces droits et libertés se déclinent-ils concrètement ? De quelles protections chaque citoyen bénéficie-t-il ?
Il propose, en 90 questions/réponses, une présentation pédagogique du droit des libertés fondamentales : la notion et son émergence, son contenu, le contrôle non juridictionnel du respect des droits et libertés fondamentaux, la protection des droits et libertés fondamentaux apportée par les juges.
Des encadrés permettent d’approfondir des thèmes spécifiques, par exemple : le droit à un environnement sain ou la sauvegarde de la dignité humaine.
SOMMAIRE
- CHAPITRE 1. Présentation générale des droits et libertés fondamentaux
- La notion de droits et libertés fondamentaux
- L’émergence historique de garanties attachées à l’individu
- Les classifications des droits et libertés fondamentaux
- CHAPITRE 2. Les sources des droits et libertés fondamentaux
- Les sources de droit interne
- Les sources européennes
- Les autres sources internationales
- CHAPITRE 3. Le contenu des principaux droits et libertés fondamentaux
- Les droits et libertés de première génération
- Les droits et libertés de deuxième génération
- Les droits et libertés de troisième génération
- CHAPITRE 4. Le contrôle non juridictionnel du respect des droits et libertés fondamentaux
- Le contrôle opéré par des administrations et organismes publics français
- Le contrôle opéré par des organisations internationales et non gouvernementales ou des associations
- CHAPITRE 5. La protection des droits et libertés fondamentaux apportée par les juges
- La protection apportée par le conseil constitutionnel
- La protection apportée par les autres juridictions nationales
- La protection apportée par les juridictions européennes
Paul Le Calvé est administrateur du Sénat.
