Les fleuves, les mers, les océans, les terres, les forêts, peuvent-ils avoir une personnalité juridique comme vous et moi ? Cela semble incongru mais pourtant, on peut imaginer qu’un cours d’eau soit défendu dans ses droits au même titre qu’une personne physique. Un fleuve pourrait ainsi intenter des actions en justice, se porter partie civile, demander réparations des agressions qu’on lui fait subir. Étrange, dites-vous. C’est pourtant ce qui s’est passé en Nouvelle Zélande. Un précédent judiciaire qui pourrait faire des émules ?
Ae fleuve Whanganui, le troisième plus long cours d’eau de Nouvelle-Zélande, est doté d’une « personnalité juridique » depuis mercredi 15 mars 2017. « Il aura sa propre identité juridique, avec tous les droits et les devoirs attenants », a déclaré le ministre de la Justice Chris Finlayson. « La nouvelle législation est une reconnaissance de la connexion profondément spirituelle entre l’iwi (tribu) Whanganui et son fleuve ancestral », a relevé M. Finlayson. Le cours d’eau est un être vivant unique, « partant des montagnes jusqu’à la mer, y compris ses affluents et l’ensemble de ses éléments physiques et métaphysiques », selon la nouvelle législation. Cette décision est l’aboutissement d’une lutte pour la reconnaissance de ses droits sur le fleuve depuis les années 1870, conduite par une tribu Maori locale.
L’iwi a également reçu 80 millions de dollars néo-zélandais (52 millions d’euros) au titre des frais de justice après un long marathon judiciaire ainsi qu’une somme de 30 millions de dollars pour améliorer l’état du cours d’eau. Cette décision étonnante n’est toutefois pas la première du genre dans le pays. En 2014, le parc national de Te Urewera, dans le nord de la Nouvelle-Zélande avait bénéficié du même statut. Un statut comparable en réalité plutôt à celui d’une entreprise que d’une personne. Qui permet désormais de conduire des actions de justice contre des pollueurs directement au nom de cette nouvelle entité juridique (baptisée « Te Awa Tupua »), sans avoir à prouver de dommages particuliers à la santé ou à l’intégrité physique d’une personne impactée par cette pollution, analyse le New York Times. Ce statut aura pour traduction concrète que les intérêts du cours d’eau seront défendus dans les procédures judiciaires par un avocat représentant la tribu et un autre le gouvernement.
–
Source AFP
